
1. Généralités
La présente Déclaration relative au respect de la vie privée indique les
renseignements que SPEC Performance inc. (" SPEC Performance") peut
recueillir et comment nous pouvons utiliser ces renseignements. La
présente Déclaration relative au respect de la vie privée ne s'applique
qu'au site Web de SPEC Performance qui sont destinés aux personnes
résidant au Canada.
2. Renseignements nominatifs
SPEC Performance ne recueillera des renseignements nominatifs à votre
sujet (vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse de courriel) que
si vous nous les donnez volontairement. De plus, certaines de nos
promotions interactives peuvent vous inviter à nous faire parvenir des
noms, des adresses de courriel, des adresses ou d'autres renseignements
sur des amis, pour participer à certaines promotions, y compris des
offres d'échantillons de produits ou des renseignements ou l'envoi de
messages par l'entremise de nos sites Web ou d'annonces interactives.
Vous pouvez décider de ne pas nous donner ces renseignements, même si
cette action de votre part peut parfois influer sur votre capacité à
participer.
3. Utilisation de renseignements
nominatifs
SPEC Performance peut recueillir et utiliser vos renseignements
nominatifs afin de mieux comprendre vos besoins et la façon dont nous
pouvons améliorer les produits et services que nous vous offrons et de
communiquer avec vous. Vos renseignements peuvent être communiqués à des
agents de SPEC Performance en rapport avec les services que ces
particuliers ou ces personnes juridiques effectuent pour SPEC
Performance. Autrement, SPEC Performance ne divulguera pas vos
renseignements nominatifs à d'autres sans votre consentement. Les
renseignements et les promotions du site Web de SPEC Performance sont
destinés aux personnes résidant au Canada et ne sont valables qu'au
Canada, à moins d'indications contraires données sur le site Web. Nous
pouvons parfois vous demander de nous confirmer que vous demeurez au
Canada, afin d'avoir l'assurance que la réponse ou les renseignements
que nous vous fournissons sont appropriés pour le pays où vous êtes
domicilié.
4. Sécurité
SPEC Performance a pris l'engagement de garder les données que vous nous
fournissez en lieu sûr et prendra des précautions raisonnables pour
protéger vos renseignements nominatifs contre la perte, l'usage abusif
ou la modification. Les agents ou les entrepreneurs de SPEC Performance
qui ont accès à vos renseignements nominatifs en rapport avec la
prestation de services pour SPEC Performance sont tenus de respecter la
confidentialité de ces renseignements et ne sont autorisés à utiliser
lesdits renseignements à aucune autre fin.
5. Enfants
Si vous n'avez pas atteint la majorité dans votre province ou le
territoire où vous êtes domicilié, ne manquez pas, avant de nous fournir
des renseignements nominatifs, d'en demander la permission à vos
parents.
6. Renseignements non nominatifs
recueillis automatiquement
Nous pouvons recueillir des renseignements sur vous qui ne sont pas
nominatifs, par exemple le type de navigateur d'Internet ou de système
de fonctionnement d'ordinateur que vous utilisez et le nom du domaine du
site Web à partir duquel vous avez établi le lien avec notre site. De
plus, lorsque vous regardez notre site Web, nous pouvons implanter
certains renseignements sur votre ordinateur sous forme de " cookie "
(fichier témoin implanté sur le disque dur) ou d'un fichier semblable.
Les " cookies " nous permettent d'adapter un site Web ou une promotion
afin qu'il réponde mieux à vos intérêts et à vos préférences. La plupart
des navigateurs d'Internet vous permettent d'effacer les " cookies " du
disque dur de votre ordinateur, de bloquer tous les " cookies " ou de
recevoir un avertissement avant l'implantation d'un " cookie ". Veuillez
vous référer aux instructions de votre navigateur ou de l'écran d'aide
pour en apprendre plus sur ces fonctions. SPEC Performance ne recueille
pas automatiquement de renseignements nominatifs, mais nous pouvons lier
des renseignements recueillis automatiquement aux renseignements
nominatifs communiqués auparavant.
SPEC Performance se réserve le droit de modifier la présente
Déclaration relative au respect de la vie privée à n'importe quel
moment.
1. Modalités d’emploi
Par l'accès à ce site Web, vous reconnaissez et acceptez ces modalités
d'emploi (" modalités "). Il est important que vous lisiez ces modalités
d'emploi et que vous les téléchargiez ou les imprimiez pour vos
dossiers. Si vous accédez à ce site Web sans lire les modalités
d'emploi, vous consentez tout de même à être lié par la totalité des
modalités d'emploi.
2. Utilisation de ce site Web
Vous pouvez naviguer sur ce site Web aux fins de divertissement
personnel et d'information personnelle, mais vous n'êtes pas autorisé à
distribuer, modifier, communiquer, transmettre, réviser ou autrement
utiliser le matériel contenu sur ce site Web de quelque façon que ce
soit. Toute utilisation de ce matériel sur tout autre site Web ou milieu
informatique faisant partie d'un réseau à quelque fin que ce soit est
interdite sans le consentement écrit de SPEC Performance.
Le matériel contenu sur ce site Web peut être assujetti à un droit d'auteur et à d'autres droits en matière de propriété intellectuelle et toute utilisation non autorisée de ce matériel peut constituer une infraction à la Loi sur le droit d'auteur, sur les marques de commerce et autres. L'utilisation de tout matériel ou de toutes marques de commerce autres que ceux expressément mentionnés par les présentes modalités d'emploi est strictement interdite.
3. Présentations par l’utilisateur
Sauf stipulations contraires contenues dans notre Déclaration relative
au respect de la vie privée, tout matériel, toute information ou autre
communication que vous transmettez ou que vous affichez sur ce site Web
(" communications ") seront considérés comme étant non confidentiels et
non propriétaux. SPEC Performance et ses sociétés affiliées ou d'autres
peuvent copier, afficher, transmettre, divulguer, communiquer ou
autrement utiliser les communications. Il vous est interdit d'afficher
ou de transmettre à ou de ce site Web tout matériel illégal, menaçant,
diffamatoire, blasphématoire, obscène ou pornographique, ou tout
matériel qui enfreindrait le droit d'auteur ou d'autres droits en
matière de propriété intellectuelle d'une autre partie s'il était
utilisé sans l'autorisation de cette dernière, ou tout logiciel qui
contient un virus, un défaut ou un autre composant nocif ou
perturbateur. En transmettant toutes communications à ce site Web, y
compris les communications affichées aux sites " chat ", babillards ou
autres forums pour les utilisateurs, vous garantissez que lesdites
communications tirent leur origine de vous ou que vous avez
l'autorisation de les communiquer publiquement et vous renoncez à tous
les droits moraux et autres droits semblables dans le monde entier sur
lesdites communications.
4. Exclusion et limite de
responsabilité
LE PRÉSENT SITE, LE MATÉRIEL ET LES SERVICES FOURNIS SUR CE SITE ET LES
LIENS À D'AUTRES SITES SONT FOURNIS " TELS QUELS ", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, OCTROYÉE PAR UN TEXTE LÉGISLATIF OU AUTRE, Y COMPRIS LES
GARANTIES DE VENDABILITÉ, DE CONVENANCE POUR UN USAGE PARTICULIER, DE
TITRE DE PROPRIÉTÉ OU DE NON-ATTEINTE À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
SPEC Performance. , SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET LES MEMBRES DE LA
DIRECTION, LEURS ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉ(E)S, AGENTS, TIERS
FOURNISSEURS DE CONTENU, COMMANDITAIRES, OCTROYEURS DE LICENCE ET
SEMBLABLES NE GARANTISSENT PAS L'EXACTITUDE, L'OPPORTUNITÉ NI LE
CARACTÈRE COMPLET DU MATÉRIEL, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES
RENSEIGNEMENTS SUR LES SERVICES, LES PRODUITS OU LES PRIX DÉCRITS. SI LA
LOI APPLICABLE NE PERMET PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES TACITES,
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. EN AUCUN CAS, LA
CORDÉE, SES FOURNISSEURS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, EMPLOYÉ(E)S,
MEMBRES DE LA DIRECTION, ADMINISTRATEURS OU AUTRES TIERS NE SERONT
RESPONSABLES DE DOMMAGES D'AUCUNE SORTE, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU AUTRES (Y COMPRIS, MAIS
SANS S'Y LIMITER, LA RESPONSABILITÉ DE LA PERTE DE JOUISSANCE, DE
DONNÉES, DE REVENUS OU DE PROFITS OU DE L'INTERRUPTION D'AFFAIRES),
DÉCOULANT DE L'UTILISATION, DE L'INCAPACITÉ À UTILISER OU DES RÉSULTATS
DE L'UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB, DE TOUT SITE WEB QUI Y EST LIÉ OU
DU MATÉRIEL OU DE L'INFORMATION CONTENUS SUR N'IMPORTE LEQUEL DESDITS
SITES WEB, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, CEUX RÉSULTANT D'UN CAS DE
FORCE MAJEURE, D'UNE PANNE DES COMMUNICATIONS, D'UN VOL, DE LA
DESTRUCTION OU DE L'ACCÈS NON AUTORISÉ DES DOSSIERS, DES PROGRAMMES OU
DES SERVICES DE LA CORDEE, QU'ILS SOIENT BASÉS SUR LA GARANTIE, LE
CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, QUE CE SOIT POUR
NÉGLIGENCE OU NÉGLIGENCE GRAVE, QU'ILS AIENT ÉTÉ RAISONNABLEMENT
PRÉVISIBLES OU NON ET QUE L'ON AIT ÉTÉ AVISÉ OU NON DE LA POSSIBILITÉ
DESDITS DOMMAGES. SI L'UTILISATION PAR VOUS DU MATÉRIEL, DES LIENS OU
DES RENSEIGNEMENTS EN PROVENANCE DU PRÉSENT SITE SE TRADUIT PAR LA
NÉCESSITÉ D'ASSURER UN SERVICE D'ENTRETIEN OU D'EFFECTUER UNE RÉPARATION
OU UNE CORRECTION DE L'ÉQUIPEMENT OU DES DONNÉES, VOUS EN ASSUMEZ TOUS
LES COÛTS. LA LOI APPLICABLE PEUT NE PAS ADMETTRE L'EXCLUSION OU LA
LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, DE SORTE QUE LA
LIMITATION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. LA
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Vous consentez à indemniser et dégager SPEC Performance et ses sociétés affiliées de toutes réclamations, pertes ou dommages quels qu'ils soient résultant de ou occasionnés par la suite de (1) l'infraction par vous des présentes modalités d'emploi et (2) l'utilisation par vous du présent site Web, y compris toute réclamation pour infraction de tout droit en matière de propriété intellectuelle de tout tiers.
5. Liens au contenu de tiers
Le présent site Web contient des liens à des sites Web de tiers qui
échappent au contrôle de La Cordée, et SPEC Performance n'est pas
responsable du contenu de tout site avec lequel elle a un lien. Ces
liens sont donnés uniquement à titre de commodité. SPEC Performance
n'approuve pas ces sites ni ne fait aucune représentation et ne donne
aucune garantie en ce qui les concerne, ni en ce qui concerne les
renseignements, logiciels ou autres produits ou matériels que l'on y
trouve, ni concernant aucun résultat qui peut être obtenu par leur
utilisation.
6. Loi qui régit le contrat
Le présent contrat est régi par les lois de la Province du Québec et les
lois fédérales du Canada, et vous consentez à la juridiction et au lieu
du procès exclusifs des tribunaux de la Province du Québec en cas de
tout litige résultant de ou relatif à l'utilisation par vous de ce site
Web et du matériel qui y est contenu.
7. Généralités
SPEC Performance se réserve le droit de réviser les présentes modalités
d'emploi à n'importe quel moment en mettant à jour cet avis juridique.
1. Nous ne remboursons aucun frais d'inscription une fois le matériel envoyé au club.